Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 avril 2024
Procès verbal du conseil municipal
Liste des délibérations
Les Délibérations
Consultez les délibérations
- 039 Compte de gestion 2022 – Budget principal Annexe
- 040 Compte de gestion 2022 – Budget annexe Eau Annexe
- 041 Compte de gestion 2022 – Budget annexe Assainissement Annexe
- 042 Compte administratif 2022 – Budget principal
- 043 Compte administratif 2022 – Budget annexe Eau 1 Annexe
- 044 Compte administratif 2022 – Budget annexe Assainissement Annexe
- 045 Taux 2023 des taxes directes locales
- 046 Affectation des résultats 2022 – Budget principal
- 047 Affectation des résultats 2022 – Budget annexe Eau
- 048 Affectation des résultats 2022 – Budget annexe Assainissement
- 049 Provision pour dépréciation des actifs circulants – Budget principal
- 050 Provision pour risques et charges – Budget principal
- 051 Mise à jour de l’autorisation de programme Accessibilité
- 052 Mise à jour de l’autorisation de programme Réhabilitation des Roises
- 053 Subvention de fonctionnement CCAS 2023
- 054 Subvention Amicale du personnel 2023
- 055 Budget primitif 2023 – Budget principal
- 056 Budget primitif 2023 – Budget annexe Eau
- 057 Budget primitif 2023 – Budget annexe Assainissement
- 058 Co-garantie emprunt OPH Meuse -construction de 6 logements ZAC des Capucins Annexe
- 059 Indemnité pour le gardiennage des églises communales
- 060 Modification du tableau des emplois permanents Annexe
- 061 Création d’emplois non permanents
- 062 Demande de prolongation de la DUP pour les immeubles ORI
- 063 Dispositif de subvention pour les façades dans le SPR Annexe
- 064 Adhésion au group. de commande récupérateurs d’eau pluviale avec Vaucouleurs
- 065 Attribution subvention d’investissement aux associations commerciennes
- 066 Attribution subvention Ping Pong Commercien championnats départementaux
- 067 Modification règlement subventions attribuées aux associations commerciennes Annexe
- 068 Nouveaux tarifs des services sportifs
- 069 Nouveaux tarifs des services culturels
- 070 Convention avec l’amicale des sapeurs pompiers Annexe
- 071 Attribution subvention Troglo’zik – fête de la musique
- 072 Redevance d’occupation des chalets pour la fête de la madeleine
- 073 Convention de partenariat avec la bibliothèque départementale de la Meuse Annexe
- 074 Nouveaux tarifs des salles communales
- 075 Motion sur la suppression de postes d’enseignants en Meuse
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