Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2023

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• 120 Constitution d’un groupement de commande AMO renouvellement et suivi du marché installations de chauffage    Annexe

• 121 Constitution d’un groupement de commande pour la fourniture d’énergie (gaz) installations de chauffage    Annexe

• 122 Constitution d’un groupement de commande pour l’assurance dommages aux biens et la protection fonctionnelle  Annexe

• 123 Admission en non-valeur

• 124 Décision modificative 1 – Budget principal

• 125 Décision modificative 1 – Budget annexe Assainissement

• 126 Recensement de la population : recrutement de vacataires.

• 127 Retrait de la délibération n°2023/114 relative à l’achat du plateau Margueritte

• 128 Achat du plateau Margueritte à l’OPH de la Meuse

• 129 Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial – Halte fluviale   Annexe

• 130 Règlement de la Halte fluviale

• 131 Retrait de la DCM n°2023/113 relative à la cession de la parcelle ZL 117 “Les Remises”

• 132 Cession de la parcelle ZL 117 “Les Remises”

• 133 Retrait de la délibération n°2023-89 du 26/06/23 relative à la cession du Presbytère

• 134 Cession du Presbytère au Diocèse de Verdun

• 135BIS Adoption du RPQS eau 2022   Annexe

• 136BIS Adoption du RPQS assainissement 2022   Annexe

• 137 Intégration des ouvrages dans l’environnement du réseau électrique concédé à ENEDIS

• 138 Présentation du RPQS des déchets ménagers et assimilés 2022   Annexe

• 139 Destination des bois 2024    Annexe

• 140 Subvention de fonctionnement 2023 pour les associations commerciennes

• 141 Subvention aux associations ayant participé aux stages Pass’à Com

• 142 Renouvellement du dispositif Pass’à Com pour l’année 2024

• 143 Convention de mise à disposition d’un équipement sportif à l’association « Club amical de billard de Commercy »   Annexe

• 144 Convention de mise à disposition d’un équipement sportif à l’association « Tir la Commercienne »    Annexe

• 145 Convention entre le CD55 et Cy : soutien au fonctionnement et à la diffusion du conservatoire de musique.

• 146 Convention avec la Ligue d’enseignement de la Meuse (Lire et faire lire)    Annexe