Procès verbal du conseil municipal
Liste des délibérations
Les Délibérations
Consultez les délibérations
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120 Constitution d’un groupement de commande AMO renouvellement et suivi du marché installations de chauffage Annexe
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121 Constitution d’un groupement de commande pour la fourniture d’énergie (gaz) installations de chauffage Annexe
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122 Constitution d’un groupement de commande pour l’assurance dommages aux biens et la protection fonctionnelle Annexe
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126 Recensement de la population : recrutement de vacataires.
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127 Retrait de la délibération n°2023/114 relative à l’achat du plateau Margueritte
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129 Convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial – Halte fluviale Annexe
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131 Retrait de la DCM n°2023/113 relative à la cession de la parcelle ZL 117 “Les Remises”
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133 Retrait de la délibération n°2023-89 du 26/06/23 relative à la cession du Presbytère
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137 Intégration des ouvrages dans l’environnement du réseau électrique concédé à ENEDIS
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138 Présentation du RPQS des déchets ménagers et assimilés 2022 Annexe
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140 Subvention de fonctionnement 2023 pour les associations commerciennes
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141 Subvention aux associations ayant participé aux stages Pass’à Com
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142 Renouvellement du dispositif Pass’à Com pour l’année 2024
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143 Convention de mise à disposition d’un équipement sportif à l’association « Club amical de billard de Commercy » Annexe
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144 Convention de mise à disposition d’un équipement sportif à l’association « Tir la Commercienne » Annexe
- 146 Convention avec la Ligue d’enseignement de la Meuse (Lire et faire lire) Annexe
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