Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 avril 2024
Procès verbal du conseil municipal
Liste des délibérations
Les Délibérations
Consultez les délibérations
- 147 Ajustement de la subvention de fonctionnement CCAS 2023
- 148 Mise à disposition d’agents aux budgets annexes eau et assainissement
- 149 Solde de subvention d’investissement du SIVU des Ouillons
- 150 Modification du tableau des emplois Annexe
- 151 Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
- 152 Dérogations municipales 2024 au repos dominical pour les commerces
- 153 Zones d’Accélérations des Energies Renouvelables (EnR) Annexe
- 154 Avis sur la composition de la « conf. rég. de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols »
- 155 Bilan annuel 2023 des acquisitions et cessions
- 156 Convention de partenariat de développement territorial et touristique en forêt domaniale de Commercy Annexe
- 157 RPQS public d’assainissement non collectif présenté aux Élus communautaires lors du Conseil du 09/11/23 Annexe
- 158 Validation de la liste des documents à la vente dans la boutique du Musée et de leurs tarifs
- 159 Attribution d’une subvention aux associations pour leur participation au défilé de Saint-Nicolas
- 160 Mise au pilon d’ouvrages
- 161 Convention avec la bibliothèque sonore pour la mise à disposition de locaux Annexe
- 162 Attribution d’une subvention à la Mission Locale du Sud Meusien pour l’aide à la location des locaux.
- 163 Convention de partenariat Ville de Commercy – CERFAV Annexe
- 164 Subvention exceptionnelle au Sporting Club Commercien
- 165 Convention de mise à disposition d’équipement sportif au collège des tilleuls Annexe
- 166 Subvention AMAFOT
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