Relais de la Flamme Olympique à Commercy
Procès verbal du conseil municipal
Liste des délibérations
Les Délibérations
Consultez les délibérations
- 137TER Convention gestion des prélèvements destinés aux chèques vacances entre la Ville et l’amicale du personnel Annexe
- 138 BIS Classement des parcelles AH 21 et 643 dans le domaine public communal Annexe
- 139TER Dérogations municipales 2023 au repos dominical pour les commerces
- 140 BIS Convention d’habilitation/partenariat pour la réalisation de diagnostics vérifiant les critères de décence de logement Annexe
- 141 TER Convention OPAH RU multipartite ÉTAT, CODECOM, Région, Département, la Ville de Vaucouleurs et la Ville de Commercy Annexe
- 142 BIS Convention entre la CCI Haute-Marne et la Ville ayant pour objet l’attractivité de Commercy Annexe
- 143 BIS Validation de la liste des documents à la vente dans la boutique du Musée et de leurs tarifs
- 144 BIS Attribution d’une subvention aux associations pour leur participation au défilé de Saint-Nicolas
- 145 BIs Conclusion d’une nouvelle convention d’objectifs et de moyens avec l’Office Municipal d’Animation Annexe
- 146 BIS Conclusion d’une convention d’objectifs et de moyens avec l’association de cinéma François Truffaut Annexe
- 147 BIS Mise au pilon d’ouvrages
- 148 BIS Modification de la subvention d’investissement pour le Tennis Club Commercien
- 149 BIS Attribution d’une subvention à la Mission Locale du Sud Meusien pour l’aide à la location des locaux.
- 150 BIS Avenant convention d’occupation de locaux à la Maison des associations Monplaisir par les restos du cœur
- 151 BIS Tarif de mise à disposition du dojo au Collège les tilleuls.
- 152 BIS Annulation de la DCM n°22/116 « Partage de la taxe d’aménagement avec la Communauté de Communes Void Vaucouleurs Commercy” du 14 novembre 2022
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