Liste des délibérationsConsultez la liste Les Délibérations N° Délibérations 77 Démission du Conseil municipal – nomination d’un nouveau membre 78 Modification de la composition des commissions « Culture & Patrimoine » et « Espaces urbains & Environnement » ; 79 Modification de la composition de la CAO ; 80 Modification de la composition de la Commissions paritaire de marché ; 81 Modification de la composition de la Commission de DSP ; 82 Adoption du règlement budgétaire et financier ; 83 Compte financier unique 2025 – Budget principal ; Annexe 84 Compte financier unique 2025 – Budget annexe Eau ; Annexe 85 Compte financier unique 2025 – Budget annexe Assainissement. Annexe 86 Désignation des membres de la CCID 87 Convention de mise à disposition d’un agent par la Ville au CCAS de Commercy Annexe 88 Modification du tableau des emplois Annexe 89 Création d’un emploi non permanent 90 Détermination du montant des vacations 91 Abrogation de la DCM/2025/157 du 15/12/25 et nouvelle désignation des dimanches ouverts pour 2026 92 Lancement d’une procédure simplifiée de délégation de service public pour la gestion de la fourrière automobile 93 Vente de ferraille entreposée au Centre Technique Municipal 94 Convention ENEDIS Annexe 95 Subvention de démarrage au profit de l’amicale du personnel de l’hôpital Saint-Charles 96 Subvention de démarrage au profit de l’association “Compagnie du dernier mur” Annexe 97 Convention d’autorisation d’utilisation d’arbres du parc des Roises Annexe 98 Convention de subvention avec l’ANDRA Annexe 99 Convention de mise à disposition d’exposition Annexe 100 Convention de mise à disposition du gymnase du château Annexe 101 Subvention d’investissement pour les associations commerciennes 102 Subvention exceptionnelle au « Groupe Athlétic Commercien » (GAC) 103 Subvention exceptionnelle au « Moto club Commercien Évasion 55 » 104 Subvention exceptionnelle au profit de l’association “Union National des Combattants“ 105 Subvention exceptionnelle au Club Nautique de Commercy 106 Désignation des représentants au sein du Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) 107 Désignation d’un référent déontologue pour les élus Related postsExposition au Château Stanislas27 avril 2026La Future Place Charles de Gaulle17 avril 2026Compte-rendu du Conseil Municipal du 2 avril 20267 avril 2026Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 mars 20267 avril 2026Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 mars 202617 mars 2026Exposition temporaire 2026 du Musée de la céramique et de l’ivoire10 mars 2026
