FORMULAIRE D'INSCRIPTION AU PASS' A COM Tous les champs sont obligatoires ENFANT Nom : Prénom : Date de Naissance : RESPONSABLE LEGAL Nom : Prénom : Adresse : 55200 COMMERCY Téléphone : Adresse e-mail : J'autorise la Ville à m'envoyer des informations numériquement concernant : • le pass' à Com (stage, nouveauté...) : OUINON • les animations culturelles OUINON • toutes autres informations de la Ville OUINON Fait à COMMERCY, le Documents indispensables pour la délivrance de la carte : • copie du justificatif de domicile de moins de 3 mois (électricité, gaz, eau, loyer, téléphone fixe - pas de facture de téléphone portable) • une photo d’identité en portrait avec un fond neutre ******************************************************************************* Dossier envoyé à la mairie de Commercy, service sport et vie associative, Carte valable du 1er janvier au 31 janvier de l'année suivante Les informations recueillies dans ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la mairie de Commercy pour le traitement des demandes de carte « Pass’ à Com ». Ce traitement repose sur le consentement des personnes concernées. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : aux agents et élus en charge de la vie associative. Les données à caractère personnel de ce traitement seront conservées pendant deux ans. Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement. Pour faire valoir ces droits, et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données à l’adresse dpo.informatique@cdg55.fr. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL Captcha : recopier le texte en respectant les majuscules et minuscule : Δ Related posts80 ans après, Commercy rend hommage aux enfants de la guerre et des Lebensborn8 septembre 2026Procédure indemnisation amiable travaux place Charles de gaulle4 septembre 2026Procédure d’indemnisation amiable4 septembre 2026Exposition des artistes locaux au château de Commercy30 juillet 2026Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 juillet 202622 juillet 2026Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 202622 juillet 2026
