Histoire des commerces commerciens
Liste des délibérations
Les Délibérations
Consultez les délibérations
- 020 Débat d’orientation budgétaire 2025 Annexe
- 021 Ouverture anticipée de crédits
- 022 Subvention à l’amicale du personnel
- 023 Modification du tableau des emplois permanents Ville
- 024 Création d’emplois non permanents
- 025 Présentation du Rapport Social Unique 2023 pour la Ville Annexe
- 026 Révision du fonctionnement du Compte Épargne Temps (CET)
- 027 Modification de la durée de franchise de l’IFSE
- 028 Complément pour l’attribution de l’ISFE
- 029 Mandatement du CDG 55 pour les marchés PSC prévoyance et santé
- 030 Groupement de commande pour le marché assurances
- 031 Mise à jour des membres des conseils de la vie sociale des 4 établissements de l’hôpital Saint Charles
- 032 Convention d’occupation du domaine public communal pour l’exploitation de l’aire de Camping-car Annexe
- 033 Délégations du Conseil municipal au Maire dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT
- 034 Bilan 2024 des acquisitions et cessions
- 035 Versement de subventions aux associations commerciennes pour l’aide à la professionnalisation
- 036 Versement de la subvention liée aux frais de déplacement pour les projets inscrits dans la charte de jumelage 2024
- 037 Demande d’aide au titre de la DGD relative à l’extension des horaires d’ouverture de la bibliothèque
- 038 Réductions et bourses d’enseignement musical du Conservatoire de musique pour 2025-2026
- 039 Avenant n°1 convention pluriannuelle 2023-2026 conclue avec l’OMA Annexe
- 040 Convention de mise à disposition d’exposition avec Véronique Filipetto, Géraldine Milanèse et Valérie Cerruti Annexe
- 041 Modification de la délibération des tarifs des services culturels – Tarif conservatoire intervention structure pour 2023-2024
- 042 Versement d’une subvention à la confrérie des compagnons de la madeleine pour l’acquisition de médailles
- 043 Contrat de licence de marque « Les plus belles fêtes de France » pour la fête de la madeleine Annexe
- 044 Convention Ville/Aquamosa relative au financement des lignes d’eau mises à disposition du Club Nautique de Cy Annexe
- 045 Convention « Syndicat Commerçants Non Sédentaires Marchés de France de Meurthe/Moselle » foire printemps 06/04/25 Annexe
- 046 Convention tourisme CC CVV019 Réduction des tarifs de la fête foraine 2025 Annexe
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