Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2025
Liste des délibérations
Les Délibérations
Consultez les délibérations
- 047BIS Compte de gestion 2024 – Budget principal
- 048BIS Compte de gestion 2024 – Budget annexe Eau
- 049BIS Compte de gestion 2024 – Budget annexe Assainissement
- 050TER Compte administratif 2024 – Budget principal
- 051TER Compte administratif 2024 – Budget annexe Eau
- 052TER Compte administratif 2024 – Budget annexe Assainissement
- 053BIS Taux 2025 des taxes directes locales
- 054BIS Affectation des résultats 2024 – Budget principal
- 055BIS Affectation des résultats 2024 – Budget annexe Eau
- 056BIS Affectation des résultats 2024 – Budget annexe Assainissement
- 057BIS Provision pour dépréciation des actifs circulants – Budget principal
- 058BIS Provision pour risques et charges – Budget principal
- 059BIS Mise à jour de l’autorisation de programme Accessibilité
- 060BIS Autorisation de programme Requalification de la place Charles de Gaulle
- 061BIS Subvention de fonctionnement CCAS 2025
- 062BIS Fongibilité des crédits – Budget principal
- 063BIS Budget primitif 2025 – Budget principal
- 064BIS Budget primitif 2025 – Budget annexe Eau
- 065BIS Budget primitif 2025 – Budget annexe Assainissement
- 066BIS Modification des tarifs domaine public – halle place C. de Gaulle Annexe
- 067BIS Modification du Site Patrimonial Remarquable
- 068BIS Mise à jour des membres de la CLSPR
- 069BIS Nouveaux tarifs des services culturels
- 070BIS Nouveaux tarifs des services sportifs
- 071BIS Nouveaux tarifs des locations de salles
- 072BIS Attribution de la subvention d’investissement aux association commerciennes
- 073BIS Attribution d’une subvention exceptionnelle au Groupe Athlétic commercien pour l’organisation des foulées du Roi
- 074TER Subvention exceptionnelle au Twirling Club Commercien pour l’organisation du championnat départemental de twirling bâton
- 075BIS Mise à disposition de gobelets réutilisables pour la fête de la madeleine Annexe
- 076BIS Convention de partenariat Ville – Les Cylindrées de la madeleine Annexe
- 077BIS Motion contre le retrait du guichet de la gare de Commercy Annexe
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