Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 février 2026

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Consultez les délibérations

N°	Délibérations	Annexes
1	Débat d’orientation budgétaire 2026	Annexe
2	Convention relative aux prestations de balayage avec l’hôpital Saint Charles de Commercy	Annexe
3	Subvention Amicale du personnel 2026
4	Réductions tarifs fête foraine 2026
5	Attribution d’une subvention pour les travaux de rénovation de la chapelle de l’hôpital St-Charles
6	Exonération pénalités retard à la société ALBRAND – marché d’accessibilité des bâtiments communaux
7	Ouverture anticipée de crédits
8	Bilan 2025 des cessions et acquisitions de la ville de Commercy
9	Modification des statuts du SIVU des Ouillons
10	Versement du solde de la subvention 2025 à l’amicale des Sapeurs-pompiers	Annexe
11	Convention avec l’Amicale des Sapeurs-pompiers pour 2026
12	Convention avec l’Amicale des Sapeurs-pompiers pour 2026	Annexe
13	Subvention de démarrage au profit de l’association « Mille et une briques »	Annexe
14	Subvention à Karimba Samba- actions de valorisation musicale lors de manifestations communales en 2025
15	Conclusion d’une convention pluriannuelle avec l’association Karimba Samba	Annexe
16	Convention Ville/VM55200 dans le cadre du dispositif Pass à Com	Annexe
17	Validation acquisition de documents de la bibliothèque et validation du plan de financement	Annexe
18	Renouvellement du contrat puissance TV	Annexe
19	Tarif aire de camping-car