Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2025

078

• Modalités de mise en œuvre du CPF

Annexe

079

• Convention de mise à disposition d’un agent entre la Ville et l’association

Annexe

080

• Mise en conformité du régime indemnitaire – Non-impact du CIA en cas d’absences liées aux congés statutaires

081

• Création du cycle de travail pour le service propreté

082

• Modification du tableau des emplois

Annexe

083

• Présentation plan de formation 2025 – 2027

Annexe

084

• Signature d’un bail emphytéotique pour la mise à disposition d’un terrain pour l’activité “Padel”

Annexe

085

• Convention de groupement de commandes pour la réalisation des travaux avec ouvrages mutualisés

Annexe

086

• Convention relative à la mise à disposition du pumptrack au profit des associations

Annexe

087

• Convention relative à la mise à disposition du pumptrack pour les établissements scolaires

Annexe

088

• Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’OMCI pour 2025

089

• Convention d’objectif et de moyens avec le Tennis Club de Commercy – réhabilitation des courts extérieurs de tennis

Annexe

090

• Avenant à la convention d’objectif et de moyens conclue avec l’Orchestre de Commercy

091

• Adoption du projet de rénovation de la bibliothèque et validation des plans de financement de l’opération

092

• Adoption du projet d’extension des horaires d’ouverture de la bibliothèque et de son plan de financement

093

• Acceptation de dons d’objets en ivoire en vue de leur intégration aux collections du musée municipal

094

• Convention de principe de prise en charge financière entre la Ville et le délégataire Aquamosa, dispositif Pass à Com

Annexe

095

• Modification du règlement de la Halte fluviale: article 12: accès à l’électricité et à l’eau

Annexe

096

• Convention de prêt de véhicules 9 places pour l’association Alzheimer

Annexe

097

• Convention avec l’école des Moulins Château – projet pédagogique “Classe dehors”

Annexe