Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mars 2024

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24-11 DOB 2024      Annexe

24-12 Admission en non valeur

24-13 Ouverture anticipée de crédits 

24-14 Vente de ferraille à l’entreprise DEL à Chauvoncourt.

24-15 Retrait de la DCM n°2023-153 Zones d’Accélérations des Energies Renouvelables (EnR)

24-16 Zones d’Accélérations des Energies Renouvelables (EnR)   Annexe

24-17 Cession de l’immeuble 2-4 rue des Colins  Annexe

24-18 Cession de la parcelle AH 642 (lot n°2) sise 3 impasse des Jardins

24-19 Convention avec « Syndicat des Commerçants Non Sédentaires Marchés de France de Meurthe Et Moselle » pour l’organisation de la foire de printemps du 14/04/2024  Annexe

24-20 Versement d’une subvention au Lycée Henri Vogt pour la participation aux frais de déplacement pour un projet inscrit dans la charte de jumelage 2023

24-21 Versement d’une subvention d’aide à la professionnalisation aux associations commerciennes

24-22 Versement du solde de la subvention à l’Amicale des sapeurs-pompiers pour 2023

24-23 Convention avec l’Amicale des sapeurs pompiers pour 2024  Annexe

24-24 Réductions et bourses d’enseignement musical du Conservatoire de musique pour l’année 2024/2025

24-25 Convention de prêt d’œuvres d’Adrien Recouvreur entre la Ville d’Angers et la Ville de Commercy    Annexe

24-26 Convention de partenariat technique et financier – Relais de la flamme en Meuse  Annexe

24-27 Mise à disposition de gobelets réutilisables aux couleurs des jeux olympiques Paris 2024   Annexe