Commémoration des 80ans de la libération
Liste des délibérations
Les Délibérations
Consultez les délibérations
070 : Acompte de subvention d’investissement SIVU des Ouillons
071 : Modification du tableau des emplois de la Ville Annexe072 : Convention de mise à disposition d’un agent administratif à temps complet au CCAS Annexe
073 : Convention de groupement de commande pour la dématérialisation des tickets restaurants Annexe
074 : Fixation de la liste des emplois et les conditions d’occupation des logements de fonction
075 : Convention de prestation de balayage avec la ville de Saint-Mihiel Annexe
076 : Avenant à la convention avec l’association de l’Orchestre de Commercy Annexe
077 : Modification des tarifs de renouvellement des columbariums
078 : Avenant à la convention pour transmission par voie électronique des actes de la collectivité Annexe
079 : Modification des membres des commissions municipales
080 : Écoquartier – Approbation du CRAC 2023 Annexe
081 : Rétrocession voirie Impasse Heurtebise AK 151
082 : Renouvellement du Droit de Préemption Urbain
083 : Procédure modification simplifiée du SPR
084 : Adhésion à l’association HYDREOS Annexe
085 : Convention – groupement de commandes réalisation des travaux avec ouvrages mutualisés Annexe
086 : Modalités d’organisation de la Saint Nicolas 2024 Annexe
087 : Mise au pilon d’ouvrages
088 : Biens archéologiques mobiliers – Renonciation au droit de propriété de la commune
089 : Modification des tarifs de la bibliothèque : gratuité pour les résidents de la RATC
090 : Subvention à la coopérative scolaire de l’école château-moulins – animation relais de la flamme
091 : Convention de partenariat avec l’EFS
092 : Subvention de fonctionnement à l’OMCI pour 2024
093 : Avenant – convention fonds de concours centre aquatique Ville/CVV
094 : Subvention exceptionnelle au club nautique de Commercy
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