Liste des délibérationsConsultez la liste Les Délibérations N° Délibérations 108 Adoption du règlement intérieur du conseil municipal Annexe 109 Remplacement du représentant de la commune au sein de la SPL-Xdemat 110 Présentation de l’Analyse des Besoins Sociaux (ABS) Annexe 1 Annexe 2 111 Modification de l’organigramme des services de la Ville Annexe 112 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade Annexe 113 Formation des élus 114 Composition du CST – maintien du paritarisme et le recueil du vote des représentants de l’employeur 115 DSP fourrière automobile – Infructuosité – Lancement d’une procédure sans publicité ni mise en concurrence. 116 Adoption du CRAC 2025 – ZAC des Capucins 117 Projet de révision du classement sonore des infrastructures de transport de la Meuse. 118 Mise à disposition gratuite d’un local au profit de la Mission Locale – Approbation d’une convention tripartite. Annexe 119 Validation d’une convention type pour mise à disposition d’un équipement sportif communal Annexe 120 Convention de mise à disposition de la salle Jean Baudru Annexe 121 Renouvellement du dispositif « Orchestre à l’école » au sein des écoles primaires de Lérouville (Centre et Cité Gérard) Annexe 122 Modalités d’organisation de Saint Nicolas 2026 Annexe 1 Annexe 2 123 Subvention exceptionnelle à l’association Association des Parents d’Élèves de l’école du château « APAREL » Annexe 124 Adhésion à l’association scènes et territoires 125 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’OMCI pour 2026 126 Création d’une commission d’indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux de réaménagement de la place C. de Gaulle. Annexe Related postsFoire d’automne 202614 septembre 202680 ans après, Commercy rend hommage aux enfants de la guerre et des Lebensborn8 septembre 2026Procédure indemnisation amiable travaux place Charles de gaulle4 septembre 2026Facturation électronique30 juillet 2026Exposition des artistes locaux au château de Commercy30 juillet 2026Compte-rendu du Conseil Municipal du 9 juillet 202622 juillet 2026
