Liste des délibérationsConsultez la liste Les DélibérationsConsultez les délibérations N° Délibérations 098 Suivi des recommandations du rapport de la chambre régionale des comptes Annexe 099 Adhésion SPL X-Demat Annexe 100 Modification du tableau des emplois Annexe 101 Adhésion à la convention de participation du CDG 55 pour la prévoyance 102 Fixation de la participation employeur pour la santé Annexe 103 Définition d’un cycle de travail pour la police municipale et les ASVP 104 Décision modificative 1 – Budget annexe Eau ; 105 Décision modificative 1 – Budget annexe Assainissement 106 CRAC SEBL Annexe 107 Mise en place de la CLSPR et délégation à la commune de Commercy 108 Servitude d’ancrage de dispositifs en façades privées Annexe 109 Utilisation des salles municipales pour les réunions électorales 110 Modalités de reproduction de photographies municipales en période électorale 111 Acquisition parcelles AC 46-47 – du BRAGUI à l’EPFGE 112 Convention GRDF Annexe 113 RPQS déchets et assimilés Annexe 114 SPANC Annexe 115 Subvention auprès de la FUCLEM – enfouissement du réseau électrique dans le cadre de la requalification de la place CdG Annexe 116 Affouages 2025-26 117 Convention entre la Ville de Commercy et la maison de retraite le Doux Repos, pour la réalisation d’ateliers musicaux Annexe 118 Avenant convention d’occupation du Prieuré de Breuil entre Cy et l’association Ping Pong Club Commercien Annexe 119 Convention de mise à disposition d’exposition avec Xavier Thomen Annexe 120 Convention de mise à disposition du gymnase du château Annexe 121 Subvention de fonctionnement 2025 pour les associations commerciennes 122 Modalités d’organisation de Saint Nicolas 2025 Annexe 123 Attribution d’une subvention au Club Nautique de Commercy 124 Subvention aux associations ayant participé aux stages Pass’à Com 125 Foire d’automne- Convention Syndicat commerçants non sédentaires marchés France 54 Annexe 126 Convention label “Ville d’accueil des véhicules d’époque” avec la Fédération française des véhicules d’époque (VFVE) Annexe 127 Convention avec l’Office du tourisme Annexe Related postsCompte-rendu du Conseil Municipal du 3 novembre 202514 novembre 2025Saint Nicolas à Commercy21 octobre 2025Exposition au Château Stanislas11 septembre 2025Foire d’automne 20255 septembre 2025Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 202520 juin 2025Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 avril 202520 juin 2025