Compte-rendu du Conseil Municipal du 23 juin 2025

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Consultez les délibérations

• 078 Modalités de mise en œuvre du CPF
• 079 Convention de mise à disposition d’un agent entre la Ville et l’association
• 080 Mise en conformité du régime indemnitaire – Non-impact du CIA en cas d’absences liées à certains congés statutaires
• 081 Création du cycle de travail pour le service propreté
• 082 Modification du tableau des emplois
• 083 Présentation plan de formation 2025 – 2027
• 084 CRAC SEBL
• 085 Signature d’un bail emphytéotique pour la mise à disposition d’un terrain pour l’activité “Padel”
• 086 Information concernant l’extension du parking Hockenheim – Rue de Lisle
• 087 Convention de groupement de commandes pour la réalisation des travaux avec ouvrages mutualisés
• 088 Convention relative à la mise à disposition du pumptrack au profit des associations
• 089 Convention relative à la mise à disposition du pumptrack pour les établissements scolaires
• 090 Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’OMCI pour 2025
• 091 Convention d’objectif et de moyens avec le Tennis Club de Commercy relative à la réhabilitation des courts extérieurs de tennis
• 092 Avenant à la convention d’objectif et de moyens conclue avec l’Orchestre de Commercy
• 093 Adoption du projet de rénovation de la bibliothèque (travaux, aménagement et informatique) et validation des plans de financement de l’opération
• 09 Acceptation de dons d’objets en ivoire en vue de leur intégration aux collections du musée municipal
• 095 Convention de principe de prise en charge financière entre la Ville et le nouveau délégataire de l’équipement Aquamosa, dispositif Pass à Com
• 096 Modification du règlement de la Halte fluviale: article 12: accès à l’électricité et à l’eau
• 097 Présentation du projet Padel
• 098 Convention de prêt de véhicules 9 places pour l’association Alzheimer